PROCEDE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS COMPRENANT DES COMPOSES HALOGENES

Brevet européen · EP2555868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2555868
Numéro de demande
EP11719338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2011
Publié
13 févr. 2013
Délivré
7 nov. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 31/18 (2006.01)
C02F 1/72 (2006.01)
C02F 101/12 (2006.01)
C02F 101/14 (2006.01)
Priorité
FR 1052626 07.04.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050771 06.04.2011
Publication PCT
WO2011/124843 13.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Université Claude Bernard Lyon I

43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Inventeur

KUDRIK, Evgeny, V.

F-69100 Villeurbanne, FR

SOROKIN, Alexander

F-69270 Fontaine St Martin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.