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Brevet européen · EP2555895 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2555895
- Numéro de demande
- EP11711923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2011
- Publié
- 13 févr. 2013
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 77/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010014186 08.04.2010DE 102010014011 03.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/055222 04.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/121138 06.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Inventeur
BOZKURT, Lutfi
72474 Winterlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.