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Brevet européen · EP2555979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2555979
Numéro de demande
EP11713025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2011
Publié
13 févr. 2013
Délivré
8 juin 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 45/00 (2006.01)
Priorité
GB 201005966 09.04.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050573 23.03.2011
Publication PCT
WO2011/124904 13.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

THOMAS, Glynn

Staffordshire ST19 5SU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.