COMPOSITION COSMETIQUE
Brevet européen · EP2556080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2556080
- Numéro de demande
- EP11720876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2011
- Publié
- 13 févr. 2013
- Délivré
- 3 juin 2015
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07H 15/203 (2006.01)A61K 8/60 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)A61K 31/7034 (2006.01)
- Priorité
- FR 1052719 09.04.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/051628 14.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/125057 13.10.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 3 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
SIMMLER, Charlotte
F-67400 Illkirch, FR
LEPLANQUAIS, Virginie
F-45450 Fay-aux-Loges, FR
NOBLESSE, Emmanuelle
F-45450 Donnery, FR
ANDRE, Patrice
F-45170 Neuville Aux Bois, FR
LOBSTEIN, Annelise
F-67640 Lipsheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.