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Brevet européen · EP2556202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2556202
Numéro de demande
EP10849601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2010
Publié
13 févr. 2013
Délivré
11 déc. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 15/12 (2006.01)
E05B 17/20 (2006.01)
E05B 65/00 (2006.01)
E05B 17/00 (2006.01)
E05B 47/06 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
Priorité
US 322484 P 09.04.2010
Demande PCT
PCT/US2010/053516 21.10.2010
Publication PCT
WO2011/126514 13.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

MIMLITCH, Kenneth H.

Lexington, Kentucky 40503, US

POLLARD, Edward

Danville, Kentucky 40422, US

DEHAVEN, Greg

Lexington, Kentucky 40502, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.