LEUCHTENGEHÄUSE
Brevet européen · EP2556296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2556296
- Numéro de demande
- EP11713475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2011
- Publié
- 13 févr. 2013
- Délivré
- 13 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F21V 15/01 (2006.01)F21V 29/00 (2015.01)F21W 131/103 (2006.01)F21Y 101/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010034996 20.08.2010DE 102010014067 07.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/001673 04.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/124356 13.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- Siteco Beleuchtungstechnik GmbH, Georg-Simon-Ohmstrasse 50, 83301 Traunreut, Allemagne → SITECO GmbH, Georg-Simon-Ohm-Straße 50, 83301 Traunreut, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.12.2020
- 21 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2019
- 2 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.02.2016
- 13 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
Parties
Inventeur
83342 Tacherting, DE
83371 Stein a. d. Traun, DE
83352 Altenmarkt, DE
83250 Marquartstein, DE
83278 Traunstein, DE
83301 Matzing, DE
83308 Trostberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.