LEUCHTENGEHÄUSE

Brevet européen · EP2556296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2556296
Numéro de demande
EP11713475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2011
Publié
13 févr. 2013
Délivré
13 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 29/00 (2015.01)
F21W 131/103 (2006.01)
F21Y 101/02 (2006.01)
Priorité
DE 102010034996 20.08.2010
DE 102010014067 07.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/001673 04.04.2011
Publication PCT
WO2011/124356 13.10.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 29 déc. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Siteco Beleuchtungstechnik GmbH, Georg-Simon-Ohmstrasse 50, 83301 Traunreut, Allemagne → SITECO GmbH, Georg-Simon-Ohm-Straße 50, 83301 Traunreut, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 29.12.2020

  6. 21 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2019

  7. 2 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.02.2016

  8. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Inventeur

HOFMANN, Thomas

83342 Tacherting, DE

WEINBRENNER, Franz

83371 Stein a. d. Traun, DE

OBERHOFER, Peter

83352 Altenmarkt, DE

METZENROTH, Stefan

83250 Marquartstein, DE

HÄRTL, Michael

83278 Traunstein, DE

SCHROLL, Katrin

83301 Matzing, DE

PRODELL, Peter

83308 Trostberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.