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Brevet européen · EP2556327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2556327
- Numéro de demande
- EP11801286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2011
- Publié
- 13 févr. 2013
- Délivré
- 8 juin 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 10/18 (2006.01)F42B 10/14 (2006.01)F42B 10/12 (2006.01)F42B 39/00 (2006.01)
- Priorité
- US 321816 P 07.04.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/031584 07.04.2011
- Publication PCT
- WO2012/003025 05.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Inventeur
BARRY, William, D.
Billerica MA 01854, US
WINKLER, Robert
Swanzey NH 03446, US
FRANZINI, John R.
Hollis NH 03049, US
CLEVELAND, Kenneth, D.
Nashua NH 03063, US
BUTLAND, Adam
Hudson NH 03051, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.