KUGELFÖRMIGER LINSENENTWURF FÜR EIN DASAL-SUCHGERÄT

Brevet européen · EP2556393 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2556393
Numéro de demande
EP11766782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2011
Publié
13 févr. 2013
Délivré
19 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G02B 3/00 (2006.01)
G02B 6/02 (2006.01)
G02B 27/02 (2006.01)
G01S 3/00 (2006.01)
Priorité
US 321893 P 08.04.2010
Demande PCT
PCT/US2011/031698 08.04.2011
Publication PCT
WO2011/127355 13.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 21 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 21.04.2020

  7. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Inventeur

HATCH, Marcus

Waltham, Massachusetts 02452, US

WAY, Carl Alan

Nashua, New Hampshire 03062, US

BOWER, Chris M.

Nashua, New Hampshire 03063, US

CHOINIERE, Michael J.

Merrimack, New Hampshire 03054, US

LYNCH, James R. III

Amherst, New Hampshire 03031, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.