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Brevet européen · EP2556533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2556533
Numéro de demande
EP11718462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2011
Publié
13 févr. 2013
Délivré
7 oct. 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/8242 (2006.01)
H01L 21/84 (2006.01)
H01L 29/78 (2006.01)
G11C 11/404 (2006.01)
H01L 27/108 (2006.01)
Priorité
FR 1052612 07.04.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050788 07.04.2011
Publication PCT
WO2011/124855 13.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

UNIVERSIDAD DE GRANADA

Universidad De Granada

Parque Tecnologico de Ciencas de la Salud Edificio BIC Granada Avda. de la Innovacion, 1 Planta 1ª, 18100 Armilla (Granada), ES

Inventeur

GAMIZ, Francisco

E-18.100 Armilla (granada), ES

CRISTOLOVEANU, Sorin, Ioan

F-38170 Seyssinet, FR

RODRIGUEZ, Noel

E-18.100 Armilla (granada), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.