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Brevet européen · EP2556712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2556712
Numéro de demande
EP11765151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2011
Publié
13 févr. 2013
Délivré
9 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H04W 72/04 (2009.01)
H04B 7/04 (2017.01)
H04B 7/06 (2006.01)
Priorité
US 320906 P 05.04.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/051464 05.04.2011
Publication PCT
WO2011/125025 13.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 16 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.10.2020

  6. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Nokia Technologies Oy

Karakaari 7, 02610 Espoo, FI

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ROMAN, Timo

FIN-02630 Espoo, FI

LUNTTILA, Timo

FIN-02200 Espoo, FI

ENESCU, Mihai

FIN-02120 Espoo, FI

KOIVISTO, Tommi

FIN-02780 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.