MODULARES LED-BELEUCHTUNGSSYSTEM MIT NOTLICHTFUNKTION

Brevet européen · EP2556725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2556725
Numéro de demande
EP11713785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2011
Publié
13 févr. 2013
Délivré
2 juin 2021
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 45/37 (2020.01)
H05B 47/18 (2020.01)
H05B 33/08 (2020.01)
H02J 9/02 (2006.01)
H05B 45/46 (2020.01)
Priorité
DE 102010003799 09.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/055627 11.04.2011
Publication PCT
WO2011/124721 13.10.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  3. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Inventeur

HARTMANN, Martin

A-6850 Dornbirn, AT

ZIMMERMANN, Michael

CH-8888 Heiligkreuz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.