MODULARES LED-BELEUCHTUNGSSYSTEM MIT NOTLICHTFUNKTION
Brevet européen · EP2556725 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2556725
- Numéro de demande
- EP11713785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2011
- Publié
- 13 févr. 2013
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 45/37 (2020.01)H05B 47/18 (2020.01)H05B 33/08 (2020.01)H02J 9/02 (2006.01)H05B 45/46 (2020.01)
- Priorité
- DE 102010003799 09.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/055627 11.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/124721 13.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
HARTMANN, Martin
A-6850 Dornbirn, AT
ZIMMERMANN, Michael
CH-8888 Heiligkreuz
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.