MODULARES LED-BELEUCHTUNGSSYSTEM MIT NOTLICHTFUNKTION
Brevet européen · EP2556726 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2556726
- Numéro de demande
- EP11713787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2011
- Publié
- 13 févr. 2013
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 9/06 (2006.01)H02J 9/02 (2006.01)H05B 33/08 (2006.01)H05B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010003797 09.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/055634 11.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/124723 13.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
ZIMMERMANN, Michael
CH-8888 Heiligkreuz
KELLER, Ueli
CH-8738 Uetliburg
WILSON, Ian
Sunderland Tyne and Wear SR33RH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.