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Brevet européen · EP2556797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2556797
Numéro de demande
EP11766009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2011
Publié
13 févr. 2013
Délivré
19 juin 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 10/02 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010089331 08.04.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/058892 08.04.2011
Publication PCT
WO2011/126109 13.10.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

MAMIYA, Tomohiko

Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP

KAJI, Ryohei

Kurume-shi Fukuoka 830-0011, JP

YASUMOTO, Makiko

Kurume-shi Fukuoka 830-0011, JP

SHIBAKI, Kenji

Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP

TAHIRA, Tomoki

Kurume-shi Fukuoka 830-0011, JP

YAMAGUCHI, Tomohiko

Kurume-shi Fukuoka 830-0011, JP

OKABE, Yoshinobu

Kurume-shi Fukuoka 830-0011, JP

ISHIDA, Yusuke

Kurume-shi Fukuoka 830-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.