Harscheisen

Brevet européen · EP2556865 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2556865
Numéro de demande
EP12178820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2012
Publié
13 févr. 2013
Délivré
20 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
31 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A63C 7/12 (2006.01)
A63C 7/10 (2006.01)
Priorité
AT 11502011 10.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Inventeur

Baumgartner, Manfred

2493 Lichtenwörth, AT

Jahnel, Gernot

2801 Katzelsdorf, AT

Pfaller, Robert

3131 Getzersdorf, AT

Wurm, Christoph

1220 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.