Rollerartiges Motorrad

Brevet européen · EP2557026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2557026
Numéro de demande
EP12179337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2012
Publié
13 févr. 2013
Délivré
30 juil. 2014
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 35/00 (2006.01)
B62K 11/10 (2006.01)
B62K 19/46 (2006.01)
Priorité
TW 100128673 11.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Titulaire

Kwang Yang Motor Co., Ltd.

35 Wan-Hsing St. San-Min District, Kaohsiung City 80794, TW

Inventeur

Tsai, Feng-Chih

Cambridge, CB1 1AH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.