Verbrennungsmotor

Brevet européen · EP2557294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2557294
Numéro de demande
EP12179324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2012
Publié
13 févr. 2013
Délivré
23 mars 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 41/04 (2006.01)
F02B 75/04 (2006.01)
F02B 33/22 (2006.01)
F02B 47/02 (2006.01)
F02B 25/04 (2006.01)
Priorité
DE 102011052502 08.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 27 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Thomas Hutzelmann, Kirchplatz 14, 9450 Altstätten

    Publié dans Swissreg le 27.10.2022

  4. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Titulaire

v. Görtz & Finger Techn. Entwicklungs GmbH

Vorderburg, 36110 Schlitz, DE

Mandataire

Thomas Hutzelmann

9450 Altstätten

Inventeur

Graf von Schlitz, gen. von Görtz, Rüdiger Maria

36110 Schlitz, DE

Finger, Ulrich

87647 Oberthingau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.