Wechselarmatur

Brevet européen · EP2557417 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2557417
Numéro de demande
EP12179718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2012
Publié
13 févr. 2013
Délivré
11 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
7 août 2032
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01N 27/28 (2006.01)
Priorité
DE 102011080579 08.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Titulaire

Endress+Hauser Conducta GmbH+Co.KG

Endress + Hauser Conducta GmbH+Co. KG

Dieselstrasse 24, 70839 Gerlingen, DE

Inventeur

Pfauch, Thomas

04158 Leipzig, DE

Straub, Hermann

72108 Rottenburg, DE

Kündscher, Rene

01471 Radeburg, DE

Schlereth, Rainer

41469 Neuss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.