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Brevet européen · EP2558032 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2558032
Numéro de demande
EP11716743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2011
Publié
20 févr. 2013
Délivré
18 août 2021
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 761891 16.04.2010
Demande PCT
PCT/US2011/032559 14.04.2011
Publication PCT
WO2011/130558 20.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  6. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  7. 4 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.09.2021

  8. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Mandataire

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

8034 Zürich

Inventeur

VAUGHAN, Stephen

Medford Massachusetts 02155, US

JURETICH, Jeffery

Rowley Massachusetts 01969, US

CORBETT, Scott C.

Beverly Massachusetts 01915, US

FINNEGAN, Mike

North Reading Massachusetts 01864, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.