DIFFUSEUR DE FRAGRANCE A RETOURNEMENT

Brevet européen · EP2558131 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2558131
Numéro de demande
EP11730383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2011
Publié
20 févr. 2013
Délivré
22 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
Priorité
FR 1052901 16.04.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/050873 15.04.2011
Publication PCT
WO2011/128604 20.10.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Titulaire

Diptyque

34 Boulevard Saint Germain, 75005 Paris, FR

Inventeur

BOUET, Loïc

F-76100 Rouen, FR

LEQUERRE, Frédéric

F-27190 Nogent Le Sec, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.