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Brevet européen · EP2558214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2558214
Numéro de demande
EP11722496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2011
Publié
20 févr. 2013
Délivré
11 juin 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 18/00 (2006.01)
B02C 18/22 (2006.01)
Priorité
US 762011 16.04.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/000651 25.03.2011
Publication PCT
WO2011/128737 20.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Titulaire

Acco UK Limited

Oxford House Oxford Road, Aylesbury, Buckinghamshire HP21 8SZ, GB

Inventeur

ARIES, Paul, A.

Brierley Hill DY5 3YF, GB

PATEL, Kaushik

Northwood HA6 1QJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.