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Brevet européen · EP2558297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2558297
- Numéro de demande
- EP11769172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2011
- Publié
- 20 févr. 2013
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B32B 37/24 (2006.01)B32B 5/16 (2006.01)B32B 21/02 (2006.01)B32B 21/08 (2006.01)B44C 5/04 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)B27N 7/00 (2006.01)B32B 38/06 (2006.01)E04C 2/24 (2006.01)E04F 15/22 (2006.01)
- Priorité
- SE 1050363 13.04.2010
- Demande PCT
- PCT/SE2011/050446 12.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/129755 20.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
PERVAN, Darko
S-263 61 Viken, SE
ZIEGLER, Göran
S-263 62 Viken, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.