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Brevet européen · EP2558378 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2558378
- Numéro de demande
- EP11712535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2011
- Publié
- 20 févr. 2013
- Délivré
- 23 juil. 2014
- Radié
- 9 févr. 2022
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65D 43/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010005090 U 15.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/054971 31.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/141226 17.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 23 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
Parties
Inventeur
FEURER, Markus
76461 Muggensturm, DE
BODAR, André
57500 Saint-Avoid, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.