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Brevet européen · EP2558378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2558378
Numéro de demande
EP11712535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2011
Publié
20 févr. 2013
Délivré
23 juil. 2014
Radié
9 févr. 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65D 43/02 (2006.01)
Priorité
DE 202010005090 U 15.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/054971 31.03.2011
Publication PCT
WO2011/141226 17.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  2. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Inventeur

FEURER, Markus

76461 Muggensturm, DE

BODAR, André

57500 Saint-Avoid, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.