VORRICHTUNG ZUR EIERBEFÖRDERUNG

Brevet européen · EP2558388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2558388
Numéro de demande
EP11715768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2011
Publié
20 févr. 2013
Délivré
17 août 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 43/08 (2006.01)
B65G 47/71 (2006.01)
Priorité
EP 10003982 15.04.2010
Demande PCT
PCT/NL2011/050258 15.04.2011
Publication PCT
WO2011/136644 03.11.2011
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Moba Group B.V.

Stationsweg 117, 3771 VE Barneveld, NL

Inventeur

GROOTHERDER, Berend Derk

NL-6971 LG Brummen, NL

VAN DER GOOT, Eddy Alfred Herre

NL-3841 EA Harderwijk, NL

HARDEMAN, Barend Dinant

NL-6741 ZZ Lunteren, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.