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Brevet européen · EP2558434 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2558434
Numéro de demande
EP11714980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2011
Publié
20 févr. 2013
Délivré
4 sept. 2013
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C07C 65/38 (2006.01)
C08G 73/10 (2006.01)
C09J 179/08 (2006.01)
C07D 307/89 (2006.01)
Priorité
EP 10193811 06.12.2010
EP 10160198 16.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/055992 15.04.2011
Publication PCT
WO2011/128431 20.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 19 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.11.2013

  5. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Titulaire

Nexam Chemical AB

Medicon Village, Scheelevägen 2, 223 81 Lund, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

ROSENBERG, Jan-Erik

S-311 41 Falkenberg, SE

RÖME, Daniel

S-226 51 Lund, SE

PERSSON, David

S-217 51 Malmö, SE

LAGER, Erik

S-227 62 Lund, SE

KNUTSSON, Malin

S-271 57 Ystad, SE

MOMCILOVIC, Dane

S-226 51 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.