BESCHICHTUNG FÜR EIN COCRMO-SUBSTRAT
Brevet européen · EP2558613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2558613
- Numéro de demande
- EP11718184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2011
- Publié
- 20 févr. 2013
- Délivré
- 24 mars 2021
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 16/505 (2006.01)C23C 16/02 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)C23C 14/34 (2006.01)C23C 14/16 (2006.01)C23C 14/02 (2006.01)C23C 14/06 (2006.01)A61L 27/30 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61L 27/04 (2006.01)C23C 16/27 (2006.01)
- Priorité
- US 324664 P 15.04.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/032481 14.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/130506 20.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 26 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2021
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.