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Brevet européen · EP2558660 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2558660
- Numéro de demande
- EP11715428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2011
- Publié
- 20 févr. 2013
- Délivré
- 14 mai 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 21/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010015218 16.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/001835 12.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/128074 20.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Inventeur
SACHER, Christian
86807 Buchloe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.