PROCÉDÉ DE DÉTECTION DE DÉFAUTS DANS DES ARTICLES VERRIERS ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCÉDÉ
Brevet européen · EP2558847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2558847
- Numéro de demande
- EP11730368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2011
- Publié
- 20 févr. 2013
- Délivré
- 1 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/958 (2006.01)
- Priorité
- FR 1052824 13.04.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/050837 12.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/128580 20.10.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
RAHMANI, Majd
69100 Villeurbanne, FR
DELOLY, Christophe
69390 Charly, FR
VOLAY, Philippe
69290 Saint Genis les Ollières, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.