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Brevet européen · EP2558894 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2558894
- Numéro de demande
- EP11714055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2011
- Publié
- 20 févr. 2013
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G02B 6/38 (2006.01)
- Priorité
- CH 532102010 13.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/055824 13.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/128375 20.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 11 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.10.2019
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.