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Brevet européen · EP2558903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2558903
- Numéro de demande
- EP11721074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2011
- Publié
- 20 févr. 2013
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G02B 27/58 (2006.01)G02B 26/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201009808 11.06.2010GB 201006122 13.04.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/000580 13.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/128645 20.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
DHOLAKIA, Kishan
St Andrews Fife KY16 9SS, GB
BAUMGARTL, Jorg
Kirkcaldy Fife KY2 5UT, GB
MAZILU, Michael
St Andrews Fife KY16 9SS, GB
DE LUCA, Anna Chiara
80131 Napoli, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.