Vorbehandlungsanlage mit Wärmerückgewinnung
Brevet européen · EP2559494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2559494
- Numéro de demande
- EP11006685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2011
- Publié
- 20 févr. 2013
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B05B 15/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Rippert Besitzgesellschaft mbH & Co. KG, Am Hanewinkel 20-28, 33442 Herzebrock-Clarholz, Allemagne → Rippert Besitzgesellschaft mbH & Co. KG, Paul-Rippert-Str. 2-8, 33442 Herzebrock-Clarholz, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 25 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.11.2016
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
33442 Herzebrock-Clarholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.