Vorbehandlungsanlage mit Wärmerückgewinnung

Brevet européen · EP2559494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2559494
Numéro de demande
EP11006685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2011
Publié
20 févr. 2013
Délivré
31 août 2016
Fin de la protection au plus tard
15 août 2031
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B05B 15/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Rippert Besitzgesellschaft mbH & Co. KG, Am Hanewinkel 20-28, 33442 Herzebrock-Clarholz, Allemagne → Rippert Besitzgesellschaft mbH & Co. KG, Paul-Rippert-Str. 2-8, 33442 Herzebrock-Clarholz, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 25 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.11.2016

  8. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Inventeur

Schöning, Thomas, Dipl.-Ing.

33442 Herzebrock-Clarholz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.