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Brevet européen · EP2559508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2559508
Numéro de demande
EP11768831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2011
Publié
20 févr. 2013
Délivré
17 déc. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 47/34 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010091498 12.04.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/059037 11.04.2011
Publication PCT
WO2011/129310 20.10.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Titulaire

UHT Corporation

446-268 Aza-Shimokagamida, Oaza Haruki Togo-cho, Aichi-gun Aichi 470-0162, JP

Inventeur

KAKIMOTO Masakazu

Nagoya-shi, Aichi-ken 468-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.