Kunststoffartikel
Brevet européen · EP2559626 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2559626
- Numéro de demande
- EP12191134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2004
- Publié
- 20 févr. 2013
- Délivré
- 29 juin 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29K 105/00 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)B29C 49/12 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)B29C 45/16 (2006.01)B29C 49/00 (2006.01)B65D 23/00 (2006.01)
- Priorité
- US 844897 13.05.2004
- Divisionnaire de
- EP04812904
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Simpson, Thomas J.
Marshallville, OH Ohio 44645, US
Pedmo, Marc, A.
Litchfield, OH 44253, US
Sainato, Michael, J.
Wadsworth, OH Ohio 44281, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.