Procédé d'interrogation d'un capteur de type acoustique à ondes de surface

Brevet européen · EP2560130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2560130
Numéro de demande
EP12180014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2012
Publié
20 févr. 2013
Délivré
1 avr. 2015
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/067 (2006.01)
Priorité
FR 1157381 17.08.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 1 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

Parties

Titulaire

Senseor

Parc du Font de l'Orme - Lot n° 3 - 694, avenue du docteur Maurice Donat, 06250 Mougins, FR

Inventeur

Ballandras, Sylvain

25000 Besancon, FR

Friedt, Jean-Michel

25000 Besancon, FR

Retornaz, Thibault

25620 l'Hôpital du Gros-Bois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.