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Brevet européen · EP2560181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2560181
Numéro de demande
EP12180734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2012
Publié
20 févr. 2013
Délivré
1 mai 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/54 (2006.01)
H01H 1/50 (2006.01)
H01H 1/20 (2006.01)
H01H 50/56 (2006.01)
H01H 1/023 (2006.01)
H01H 1/0233 (2006.01)
Priorité
US 201161525599 P 19.08.2011
US 201113326977 15.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

ACLARA METERS LLC

Aclara Meters LLC

77 Westport Plaza, Suite 500, St. Louis, MO 63146, US

Inventeur

Tomson, Bruce Joni

Atlanta, GA 30339, US

Bietz, Steven Lee

Atlanta, GA 30339, US

Nahar, Rathindra

Atlanta, GA 30339, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.