HALBLEITER-LICHTERKENNUNGSELEMENT

Brevet européen · EP2560215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2560215
Numéro de demande
EP11768670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2011
Publié
20 févr. 2013
Délivré
28 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01L 31/10 (2006.01)
H01L 27/146 (2006.01)
H04N 5/369 (2011.01)
H01L 31/0236 (2006.01)
Priorité
JP 2010093180 14.04.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/053835 22.02.2011
Publication PCT
WO2011/129149 20.10.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  6. 2 nov. 2022

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  7. 12 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  8. 26 oct. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 26.10.2021

4 entrées antérieures
  1. 26 oct. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Hamamatsu Photonics K.K., 1126-1, Ichino-cho, Higashi-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, Japon → SiOnyx LLC, 100 Cummings Center, Suite 135P 303 B, Beverly, MA 01915, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 26.10.2021

  2. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  3. 4 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

  4. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Inventeur

MASE, Mitsuhito

Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

SAKAMOTO, Akira

Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

SUZUKI, Takashi

Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

YAMAZAKI, Tomohiro

Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

FUJII, Yoshimaro

Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.