MODULATION EINES OPTISCHEN SIGNALS

Brevet européen · EP2560334 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2560334
Numéro de demande
EP12188972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2008
Publié
20 févr. 2013
Délivré
30 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H04L 27/20 (2006.01)
H04L 27/34 (2006.01)
H04L 27/36 (2006.01)
H04B 10/548 (2013.01)
Priorité
EP 08161561 31.07.2008
Divisionnaire de
EP08803849
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  6. 9 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.04.2016

  7. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)

164 83 Stockholm, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Secondini, Marco

00142 Roma, IT

Cavaliere, Fabio

56019 Vecchiano (Pisa), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.