KLIMAKAMMER MIT ZIRKULATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP2560481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2560481
- Numéro de demande
- EP10714494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2010
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 19 févr. 2014
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 31/19 (2006.01)A01K 31/18 (2006.01)A01K 31/20 (2006.01)A01K 41/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/NL2010/050210 20.04.2010
- Publication PCT
- WO2011/133022 27.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 19 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
Parties
Inventeur
METER, Tjitze
NL-3903 DH Veenendaal, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.