MONOKONDYLÄRE KNIEPROTHESE
Brevet européen · EP2560559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2560559
- Numéro de demande
- EP11730049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 201006590 20.04.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/050780 20.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/131983 27.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 13 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Titulaire
Waterton Industrial Estate, Bridgend South Wales CF31 3XA, GB
Quarry Manor 9 Beaumont Road Headington, Oxford, Oxfordshire OX38 JN, GB
1 Tackley Place, Oxford, Oxfordshire OX26 6RR, GB
Cuddeson House Wheatley Road, Oxford, Oxfordshire OX44 9HB, GB
Hants RG22 5LZ, GB
Inventeur
Deceased, GB
Oxford, Oxfordshire OX3 8JN, GB
Oxford, Oxfordshire OX26 6RR, GB
Oxford, Oxfordshire OX44 9HB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.