MONOKONDYLÄRE KNIEPROTHESE

Brevet européen · EP2560559 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2560559
Numéro de demande
EP11730049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2011
Publié
27 févr. 2013
Délivré
12 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
GB 201006590 20.04.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050780 20.04.2011
Publication PCT
WO2011/131983 27.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 13 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.01.2017

  6. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Inventeur

GOODFELLOW, John

Deceased, GB

O'CONNOR, John

Oxford, Oxfordshire OX3 8JN, GB

DODD, Chris

Oxford, Oxfordshire OX26 6RR, GB

MURRAY, David

Oxford, Oxfordshire OX44 9HB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.