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Brevet européen · EP2560567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2560567
- Numéro de demande
- EP11717103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/88 (2006.01)//A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 766539 23.04.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/032506 14.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/133397 27.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.08.2017
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
KORTENBACH, Juergen, A.
Miami Springs, FL 33166, US
SIXTO, Robert
Miami, FL 33156, US
FRANCESE, Jose, Luis
Miami Springs, FL 33166, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.