FORMGERÄT
Brevet européen · EP2560803 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2560803
- Numéro de demande
- EP11771452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B29C 45/40 (2006.01)B29C 45/33 (2006.01)*B29L 31/56 (2006.01)
- Priorité
- US 327206 P 23.04.2010
- Demande PCT
- PCT/CA2011/050070 09.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/130847 27.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Inventeur
LOOIJE, Adrian Peter
Aurora, Ontario L4G 6Z5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.