SCHREIBGERÄT
Brevet européen · EP2560825 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2560825
- Numéro de demande
- EP11721975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43K 1/00 (2006.01)B43K 1/02 (2006.01)B43K 5/00 (2006.01)B43K 5/02 (2006.01)B43K 7/02 (2006.01)B43K 8/03 (2006.01)B43K 17/00 (2006.01)B43K 23/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 10005299 20.05.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/037278 20.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/146797 24.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
MARTIN, David
Glynde Nr Lewes East Sussex, GB
FRUCHET, Pascal
F-44300 Nantes, FR
DAVIES-SMITH, Leighton
Oak Ridge, NC 27310, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.