FÖRDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2560900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2560900
Numéro de demande
EP11719171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2011
Publié
27 févr. 2013
Délivré
2 juil. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/50 (2006.01)
B65G 23/10 (2006.01)
B65G 47/68 (2006.01)
Priorité
DE 102010017821 20.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/001861 13.04.2011
Publication PCT
WO2011/131312 27.10.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Titulaire

Bizerba GmbH & Co. KG

Wilhelm-Kraut-Strasse 65, 72336 Balingen, DE

Inventeur

HAUCK, Timo

67663 Kaiserslautern, DE

SEITZ, Markus

91233 Reichenschwand, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.