STRAHLUNGSHÄRTBARE AMINO(METH)ACRYLATE

Brevet européen · EP2560948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2560948
Numéro de demande
EP11713779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
11 avr. 2011
Publié
27 févr. 2013
Délivré
6 déc. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 229/12 (2006.01)
C07C 271/28 (2006.01)
C07C 69/54 (2006.01)
C08F 220/34 (2006.01)
C08G 18/67 (2006.01)
C09D 4/06 (2006.01)
Priorité
EP 10160332 19.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/055604 11.04.2011
Publication PCT
WO2011/131501 27.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  4. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

Allnex Belgium, S.A.

Allnex Belgium S.A.

Anderlechtstraat 33, 1620 Drogenbos, BE

Inventeur

DERUYTTERE, Xavier

1600 Sint-Pieters-Leeuw, BE

RANDOUX, Thierry

1420 Braine l'Alleud, BE

SALVIATO, Jean-Yves

6210 Les Bons Villers, BE

DE WAELE, Luc

9400 Denderwindeke, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.