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Brevet européen · EP2560974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2560974
- Numéro de demande
- EP11714558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 27 janv. 2016
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 487/04 (2006.01)A61K 31/4353 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 10160481 20.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/055971 15.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/131571 27.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 27 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
Parties
Inventeur
JABLONSKI, Philippe
F-68440 Steinbrunn-le-Haut, FR
NETTEKOVEN, Matthias
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
PATINY-ADAM, Angelique
F-68128 Rosenau, FR
RATNI, Hasane
F-68440 Habsheim, FR
STADLER, Heinz
CH-4053 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.