SILIKON-ACRYL-COPOLYMER
Brevet européen · EP2561008 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2561008
- Numéro de demande
- EP11772467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C08G 77/38 (2006.01)C08G 77/46 (2006.01)C08F 283/12 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)C09J 183/04 (2006.01)
- Priorité
- US 327141 P 23.04.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/032609 15.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/133408 27.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 10 août 2022
Transféré
- Titulaire
- Henkel IP & Holding GmbH, Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, Allemagne → Henkel AG & Co. KGaA, Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
LIU, Yuxia
Dayton NJ 08810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.