ELEKTROLYSESYSTEM
Brevet européen · EP2561121 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2561121
- Numéro de demande
- EP11772747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 1 juin 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25B 1/00 (2006.01)C25B 1/46 (2006.01)C25B 1/16 (2006.01)C02F 1/46 (2006.01)//C02F 1/467 (2006.01)//C25B 9/18 (2006.01)//C02F 1/461 (2006.01)
- Priorité
- US 326869 P 22.04.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/033528 22.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/133835 27.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 1 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
Parties
Inventeur
SWARTZ, Gregory John
Anthem, Arizona 85086, US
SWARTZ, James B.
Noblesville, Indiana 46902, US
MOYER, James Ira
Kokomo, Indiana 46902, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.