VERSCHLEISSEINRICHTUNG FÜR BAGGERAUSRÜSTUNG
Brevet européen · EP2561149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2561149
- Numéro de demande
- EP11772469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/28 (2006.01)
- Priorité
- US 326155 P 20.04.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/032634 15.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/133411 27.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 12 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.07.2019
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
BRISCOE, Terry, L.
Portland OR 97229, US
STANGELAND, Kevin, S.
Portland OR 97236, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.