VERSCHLEISSEINRICHTUNG FÜR BAGGERAUSRÜSTUNG

Brevet européen · EP2561149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2561149
Numéro de demande
EP11772469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2011
Publié
27 févr. 2013
Délivré
12 juin 2019
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/28 (2006.01)
Priorité
US 326155 P 20.04.2010
Demande PCT
PCT/US2011/032634 15.04.2011
Publication PCT
WO2011/133411 27.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  3. 12 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2019

  4. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Inventeur

BRISCOE, Terry, L.

Portland OR 97229, US

STANGELAND, Kevin, S.

Portland OR 97236, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.