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Brevet européen · EP2561169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2561169
Numéro de demande
EP11716511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2011
Publié
27 févr. 2013
Délivré
30 juil. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/663 (2006.01)
Priorité
DE 102010015836 20.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/056284 20.04.2011
Publication PCT
WO2011/131700 27.10.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Titulaire

S&T Components GmbH & Co.KG

Lailingstrasse 10, 75196 Remchingen-Nottingen, DE

Inventeur

TRAUTZ, Heiko

75196 Remchingen - Nöttingen, DE

TRAUTZ, Hans

75196 Remchingen - Nöttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.