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Brevet européen · EP2561238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2561238
Numéro de demande
EP11710550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2011
Publié
27 févr. 2013
Délivré
2 déc. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/06 (2006.01)
F16B 19/10 (2006.01)
Priorité
GB 201006827 23.04.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050474 10.03.2011
Publication PCT
WO2011/131956 27.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Inventeur

CRUTCHLEY, Derek

Lockingstumps, Warrington WA3 7LY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.