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Brevet européen · EP2561297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2561297
Numéro de demande
EP11716519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2011
Publié
27 févr. 2013
Délivré
2 oct. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 15/02 (2006.01)
Priorité
EP 10160783 22.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/056344 20.04.2011
Publication PCT
WO2011/131726 27.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Inventeur

THIEL, Frank

66663 Merzig, DE

KAUTENBURGER, Norbert

66679 Loosheim Am See, DE

EL-KASSAS, Hani

65779 Kelkheim, DE

LONARDI, Emile

L-4945 Bascharage, LU

GARBUGINO, Fabio

I-16011 Arenzano (GE), IT

OLIVIERI, Stefano

I-16154 Genova, IT

SPADONI, Luca

I-16148 Genova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.