MODULARER HEIZROHRWÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2561297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2561297
- Numéro de demande
- EP11716519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2011
- Publié
- 27 févr. 2013
- Délivré
- 2 oct. 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 10160783 22.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/056344 20.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/131726 27.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 2 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
THIEL, Frank
66663 Merzig, DE
KAUTENBURGER, Norbert
66679 Loosheim Am See, DE
EL-KASSAS, Hani
65779 Kelkheim, DE
LONARDI, Emile
L-4945 Bascharage, LU
GARBUGINO, Fabio
I-16011 Arenzano (GE), IT
OLIVIERI, Stefano
I-16154 Genova, IT
SPADONI, Luca
I-16148 Genova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.